Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice
République Française Libératrice JORFL n°10003 du 24 décembre 2018 Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice Décret du 24 décembre 2018 portant destitution et radiation NOR: RFLO1810003D ELI: Non disponible Par décret du Grand Maître de l’Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice en date du 24 décembre, Lire plus …
République Française Libératrice JORFL n°10002 du 24 juin 2018 Décret du 24 juin 2018 portant nomination NOR: RFLO1810002D ELI: Non disponible Par décret du Grand Maître de l’Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice, Grand Chancelier de l’Ordre National Triomphant des Eaux Utilisées et de la Selle, en date du 24 juin Lire plus …
République Française Libératrice JORFL n°10001 du 31 mai 2018 Décret du 31 mai 2018 portant nomination NOR: RFLO1810001D ELI: Non disponible Par décret du Grand Maître de l’Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice en date du 31 mai 2018, est nommé, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire Lire plus …