Présentation – Emblème – Hiérarchie et médailles – Autorité – Recours — Décorés
Présentation de l’ONMORFL
Cet Ordre supérieur de chevalerie rare et distingué honore certain(e)s Agent(e)s de Très Haute Elite de l’Etat français (ou assimilés), certaines Personnalités Politiques françaises, et parfois – à titre exceptionnel – certains Membres Eminents de la Société Civile française.
Il récompense son (sa) récipiendaire pour son intelligence, son discernement, sa bienveillance, son humanité et son courage lorsqu’il (elle) aura véritablement et concrètement oeuvré pour l’application de mesures d’exception justifiées par les situations particulières de certains usagers non prévues – ou oubliées – par les réglementations, dans le but de diminuer notablement certains Troubles et Sévices Administratifs manifestement trop inadaptés et trop injustes envers ces personnes.
Emblème de l’ONMORFL
La devise de l’ONMORFL, « VICTIMAE TORMENTORUM GRATAE SUNT », signifie que les victimes des tortures (administratives) sont reconnaissantes envers les décoré(e)s de l’Ordre car ces derniers (ces dernières) ont contribué à réduire leurs peines et leurs souffrances (ou celles d’autres Oublié(e)s – ou Supplicié(e)s Administratifs(ves) de la République Française Libératrice).
Hiérarchie et médailles de l’ONMORFL
L’ONMORFL comporte trois dignités, six grades, trois titres simples et un titre mutique, dont voici la liste (du plus élevé au moins élevé) :
Dignités :
Grand-Croix :
Grand Commandeur :
Grand Officier :
Grades :
Commandeur :
Officier :
Chevalier :
Ecuyer :
Palefrenier :
Vice-Palefrenier :
Titres simples :
Aspirant :
Sous-Aspirant :
Sous-Aspirant de Seconde Catégorie :
Titre mutique :
Ignorant :
Autorité de l’ONMORFL
Le Grand Maître de l’ONMORFL nomme les personnes décorées (dont liste), sans avoir à fournir de justifications sur ses choix.
Recours auprès de l’ONMORFL
A/ Contestation de grade ou de non-admission
Vous avez le droit de contester votre grade ou votre non-admission dans l’Ordre, par le moyen d’un formulaire de Supplique Standard correspondant à votre cas (réf. CERFA n° 36492-1000-8445Abis-ONMORFL pour les contestations de grade, ou réf. CERFA n° B-12-39A38C15-299-1028-ONMORFL pour les contestations de non-admission), dûment rempli et formaté, et accompagné des justificatifs nécessaires et de leurs copies, à faire parvenir au Service Principal de Traitement des Suppliques à Recevoir de l’Administration Centrale de la Chancellerie de l’ONMORFL ; toutefois votre demande ne sera pas étudiée.
En effet, les décisions du Grand Maître de l’ONMORFL ne pouvant être basées que sur le jugement qu’il s’est forgé, celui-ci ne saurait être influencé par des éléments risquant d’en altérer l’indépendance.
Les choix de grades et les décisions de non-admission ne sont donc susceptibles d’aucun recours.
B/ Requête en annulation de nomination
L’annulation d’un titre est possible uniquement sur décision souveraine et discrétionnaire du Grand Maître de l’Ordre, après un éventuel examen facultatif d’un dossier obligatoire de recours gracieux complet respectant strictement et rigoureusement le Code de l’Annulation des Titres de l’Ordre National du Mérite des Oublié(e)s de la République Française Libératrice, ainsi que toutes les lois, tous les décrets, tous les arrêtés, toutes les directives, toutes les ordonnances, toutes les circulaires, toutes les réglementations, tous les accords, toutes les conventions, normes, usages, traditions et coutumes nationales et internationales en vigueur.
Votre dossier devra être envoyé dans les délais réglementaires à Monsieur le Délégué du Défendeur des Droits au Retrait et à l’Oubli auprès de la Commission Spéciale d’Examen des Recours Gracieux en Annulation de Titre de la Chancellerie de l’ONMORFL.
Tout dossier incomplet sera automatiquement rejeté.
Notice importante relative aux recours gracieux :
– En raison de la complexité d’une telle procédure, celle-ci pourrait entraîner un délai de traitement pouvant aller jusqu’à trente années, sans toutefois pouvoir être inférieur au délai de traitement minimal obligatoire incompressible d’une durée de dix années.
– La demande de recours gracieux doit être renouvelée chaque année ; toute interruption – quel qu’en soit le motif – sera considérée comme un manque de sérieux, de motivation et d’efforts, et annulera donc automatiquement la demande.
– Toute absence de réponse de votre part sous trente jours à toute lettre ou convocation vous étant adressée pour l’instruction de votre demande entraînera un classement sans suite et sans autre notification.
– L’absence de réponse de notre part pendant plus de quarante ans équivaut à un refus de votre demande.
– En application de l’article 48292 septies de l’ordonnance n°38445 du 2 novembre de l’an de grâce 1045, les décisions de refus ne sont pas motivées, ou les motifs de refus ne sont pas communiqués.
C/ Demande de correction
Il est possible de corriger toute erreur ou inexactitude dans votre nom ou dans l’exposé des motifs de votre nomination.
Vous devrez, à ces fins, prendre attache avec Monsieur le Chef de Cabinet du Sous-Secrétariat aux Corrections à la Demande des Usagers de la Chancellerie de l’ONMORFL, par le moyen d’une lettre ou d’un courriel au format libre exposant votre demande et accompagnée des pièces justificatives susceptibles de l’étayer selon vous.
Votre demande sera étudiée avec attention et bienveillance, dans un délai qui ne saurait excéder deux (2) années.
En cas d’acceptation, les corrections seront publiées au JORFL (Journal Officiel de la République Française Libératrice), et vous en serez informé(e) par l’envoi d’une réponse émise par les services du Secrétaire Adjoint du Chef du Centre d’Etudes des Communications Relatives aux Demandes de Correction à la Demande des Usagers de la Chancellerie de l’ONMORFL.